La négligence contributive est un type de défense juridique dans laquelle une partie allègue que la partie lésée a contribué à ses propres blessures. Par exemple, supposons qu’un chauffeur de camion heurte un homme à vélo et que l’homme poursuit le chauffeur de camion pour négligence. Supposons également que l’homme portait des vêtements sombres alors qu’il faisait du vélo la nuit et qu’il faisait du vélo le long d’une route très fréquentée non conçue pour les cyclistes. Le chauffeur de camion peut être en mesure de faire valoir avec succès que le motard a contribué à ses blessures, exonérant ou réduisant ainsi la responsabilité du conducteur.
En général, la négligence contributive est une défense de droit commun invoquée afin de réfuter une allégation de négligence dans une action en responsabilité délictuelle. Différentes juridictions suivent diverses règles pour déterminer s’il faut accorder des dommages-intérêts pour négligence contributive. Dans une juridiction qui suit une approche de négligence pure contributive, une personne ne peut obtenir des dommages-intérêts pour blessures que si elle n’a pas du tout contribué à l’accident. Selon cette approche, le motard dans le scénario d’accident de camion ci-dessus ne récupérerait rien car il a contribué à l’accident en portant des vêtements sombres et en faisant du vélo sur une autoroute très fréquentée la nuit.
La plupart des juridictions ont modifié l’approche de la négligence contributive stricte et suivent une approche de la négligence comparative. Selon cette méthode, une personne blessée peut obtenir des dommages-intérêts même si elle est en partie responsable de l’accident. Les dommages de la personne seraient toutefois réduits, selon le degré de contribution de la personne à l’accident.
Deux types d’approches comparatives sont principalement utilisées pour déterminer la responsabilité des réclamations pour négligence : pures et modifiées. Dans un système de négligence comparative pure, l’enquêteur attribue un pourcentage de faute à chaque partie négligente. Le montant des dommages est ensuite attribué en fonction du pourcentage. Par exemple, supposons qu’un jury constate que le motard a subi des dommages de 10,000 70 dollars américains (USD) et que le motard est responsable à 30 % de l’accident alors que le conducteur est responsable à 30 % de l’accident. Dans ce scénario, le conducteur ne paierait que 3,000 % des dommages-intérêts du motard, soit XNUMX XNUMX USD.
Une approche modifiée de la négligence comparative fonctionne de la même manière, l’enquêteur attribuant un pourcentage de faute à chaque partie et attribuant les dommages-intérêts en conséquence. Il existe cependant une différence essentielle. Avec une approche modifiée, une fois que le niveau de faute de la personne lésée dépasse un certain nombre, elle ne peut plus recevoir de dommages et intérêts. La plupart des juridictions qui utilisent cette approche fixent ce nombre à 50 % ou 51 %. Dans l’exemple d’accident de vélo ci-dessus, selon l’approche modifiée, le motard ne récupérerait rien car il était responsable à 70 % de l’accident.