Attorn signifie reconnaître ou accepter un transfert de quelque chose. L’origine de l’attorn est dans l’histoire féodale anglaise. Il décrivait l’acte d’un vassal ou d’un locataire d’un domaine transférant son allégeance au nouveau seigneur. Dans son sens juridique moderne, il décrit la situation dans laquelle une personne accepte de rester locataire après que le propriétaire a vendu ou transféré le titre des locaux loués à un nouveau propriétaire.
Un accord de reconnaissance est la reconnaissance écrite d’un locataire qu’il restera dans les lieux loués sous un nouveau propriétaire selon les termes d’origine du bail. Parfois, l’accord est une disposition du bail lui-même. D’autres fois, comme lorsque le propriétaire utilise le bien en garantie d’un prêt, il peut s’agir d’un accord distinct exigé du propriétaire et du locataire par le prêteur. Dans l’usage moderne, l’attrition est une acceptation mutuelle. Le locataire reconnaît les droits du nouveau propriétaire dans le bail, et le nouveau propriétaire reconnaît ceux du locataire.
Les sous-locataires peuvent également utiliser des accords de reconnaissance. Un locataire peut céder ses droits en vertu d’un bail à un sous-locataire, qui occupe alors les lieux. Habituellement, une sous-location oblige le sous-locataire à payer un loyer au locataire, qui paie ensuite le propriétaire. Si le locataire ne respecte pas le bail ou ne paie pas le loyer, le propriétaire peut résilier le bail. Si cela se produit, la sous-location est également résiliée et le sous-locataire n’a pas le droit d’habiter les lieux.
Le sous-locataire peut obtenir une lettre d’acquittement du propriétaire. La lettre prévoit que si le locataire manque à ses obligations locatives, le propriétaire en avisera par écrit le sous-locataire. Le sous-locataire a alors la possibilité de payer les éventuels impayés au propriétaire. Si le sous-locataire remédie au défaut, il assume alors la position de locataire en vertu du bail.
Une autre forme de reconnaissance est l’accord de subordination, de non-perturbation et de reconnaissance (SNDA). Les accords de la SNDA sont utilisés lorsque le propriétaire a grevé le bien loué en contractant un emprunt sur le bien ou est toujours en train de payer le prêteur d’origine. Dans de nombreux États, la forclusion d’une propriété met fin à tous les droits sur la propriété, y compris les baux. Les accords de la SNDA traitent de la priorité des droits entre prêteurs et locataires.
Dans le cadre d’une SNDA, le locataire est autorisé à rester dans les lieux en cas de défaillance du propriétaire. Les conditions de subordination de l’accord signifient que les réclamations du prêteur contre le propriétaire doivent être payées par le propriétaire avant que les réclamations du locataire contre le propriétaire soient satisfaites. Les clauses de non-perturbation prévoient que les droits du locataire au titre du bail sont préservés. Le locataire doit s’engager à poursuivre ses obligations en vertu du bail lorsqu’un nouveau propriétaire prend possession de la propriété.