La négligence civile, selon de nombreux systèmes juridiques, est la violation d’une obligation de diligence. Quelqu’un qui est reconnu coupable de négligence civile n’a pas agi comme une personne raisonnable le ferait dans la même situation. L’acte de négligence doit entraîner des blessures ou des pertes et relève souvent des lois sur la responsabilité délictuelle. La négligence criminelle est différente parce que le défendeur est accusé d’avoir agi intentionnellement de manière imprudente sans tenir compte de la sécurité d’autrui et, à ce titre, l’infraction relève des codes pénaux.
Lorsqu’un demandeur poursuit pour négligence civile, il doit souvent prouver quatre éléments. Il ou elle doit souvent démontrer qu’il existait une obligation de diligence et que la norme de diligence a été violée par le défendeur. Le demandeur doit alors prouver qu’il est une partie lésée ; cela peut être une blessure physique ou émotionnelle. Un procès est souvent gagné ou perdu sur la capacité du demandeur à prouver un lien de causalité entre ce que le défendeur a fait et le préjudice subi par le demandeur.
Le défendeur peut soulever diverses défenses juridiques dans une poursuite pour négligence civile. Une règle courante est que le demandeur a assumé le risque de blessure. Par exemple, un demandeur qui a subi des blessures en roulant à l’arrière d’une moto assume souvent le risque de blessure. Une autre défense juridique est la négligence du demandeur; un défendeur peut prétendre que le demandeur est la cause de l’acte négligent. Un juge peut examiner la question de la négligence comparative dans ces cas.
La négligence comparative est une terminologie juridique lorsqu’au moins deux parties sont responsables d’un acte de négligence. On l’appelle comparatif car un juge attribue souvent des pourcentages pour indiquer à quel point chaque partie est en faute. Un demandeur peut être négligent et reçoit souvent un montant réduit en dommages-intérêts pour tenir compte du pourcentage de faute dont il est responsable. Par exemple, si un juge décide que le plaignant est fautif à 40 pour cent, le maximum auquel il peut s’attendre des dommages-intérêts demandés est de 60 pour cent. Les lois locales dictent comment un juge peut déterminer la faute, et dans certains cas, si une faute est attribuée au plaignant, il ou elle ne recevra aucun dédommagement.
Les dommages-intérêts accordés pour négligence civile sont basés sur ce qu’il faut pour remettre le demandeur dans son état d’origine. Souvent, les tribunaux ne tiennent pas compte du niveau de violation pour déterminer les dommages-intérêts. Ce qui compte, c’est le montant d’argent nécessaire pour réparer les blessures causées par la négligence.