Quelles sont les normes pour les conditions de détention ?

Aux États-Unis, il n’y a pas de normes nationales établies pour les conditions de détention. Certaines violations graves des droits des détenus ont été poursuivies devant les tribunaux et les conditions se sont améliorées au cours des dernières décennies. Les tentatives visant à imposer des normes nationales au système correctionnel du pays ont toutefois échoué.
Le système pénitentiaire du pays englobe une grande variété de tailles, de niveaux de sécurité et de cultures institutionnelles. Toutes les prisons ne sont pas gérées par l’État : beaucoup appartiennent à des entrepreneurs privés. Seuls quelques États, comme l’Illinois, la Pennsylvanie et New York, ont des commissions d’État qui réglementent les conditions de détention. D’autres États, comme la Californie, ont des organisations juridiques consacrées à la représentation des prisonniers dans les cas d’abus.

En 2005, un groupe de professeurs, d’agents pénitentiaires, de psychologues et de dirigeants politiques a formé la Commission sur la sécurité et les abus dans les prisons américaines pour étudier les conditions des établissements pénitentiaires à travers le pays. Ils ont constaté que les données sur la violence en prison et les abus sexuels sont chroniquement sous-déclarées. La commission a émis des recommandations pour améliorer les normes des conditions carcérales, y compris de meilleurs soins médicaux, des agents pénitentiaires plus nombreux et mieux formés, et changer la culture carcérale en une culture d’optimisme. Ils ont également recommandé la création d’un comité de surveillance dans chaque État pour réglementer et normaliser les conditions carcérales. Bien que la commission ait provoqué un débat dans certains États, la mission plus large du conseil n’a pas eu de succès auprès des gouvernements des États à court de cas.

Les affaires Holt v. Sarver de 1969 et 1970 ont fait avancer le concept des droits des prisonniers. L’unité agricole Cummins, située près de Little Rock, Arkansas, était connue pour ses conditions de ségrégation raciale et ses longues périodes d’isolement. Les gardiens n’ont pas fait grand-chose pour protéger les détenus des bagarres qui éclataient fréquemment dans les conditions exiguës. En 1969, des détenus ont déposé leurs plaintes devant un juge, qui a ordonné à Cummins Farm d’améliorer ses conditions.

Malgré la décision, les plaintes des détenus ont continué et le juge a rouvert l’affaire en 1970. Dans Holt v. Sarver II, le tribunal a statué que les conditions de l’unité agricole Cummins équivalaient à une peine cruelle et inhabituelle, interdite par les 8e et 15e amendements. Une commission a veillé à ce que Cummins Farm améliore ses conditions.

À la suite de la décision Holt c. Sarver, les tribunaux ont été inondés de poursuites intentées par des détenus mécontents concernant les conditions dangereuses dans leurs prisons. En 1996, le Congrès a adopté le Prisoner Litigation Reform Act, qui a rendu plus difficile pour les prisonniers d’intenter des poursuites. Les détenus doivent d’abord déposer leurs plaintes auprès des plus hauts niveaux d’autorité au sein de la prison. La règle des trois avertissements stipule que si un détenu présente trois affaires que le juge juge malveillantes ou inutiles, ce détenu ne peut plus interjeter appel.