Respondeat superior est une doctrine juridique qui stipule que les employeurs sont responsables des actions entreprises par leurs employés dans l’exercice de leurs fonctions. Cette expression latine est souvent traduite par laissez le chef répondre, en référence à l’idée que l’employeur peut être amené à répondre des torts commis par les employés. On l’appelle aussi parfois la règle maître-serviteur.
La doctrine du respondeat superior revient le plus souvent dans le contexte des délits, des délits civils que les gens peuvent porter devant les tribunaux pour intenter une action en dommages-intérêts. Un demandeur peut poursuivre à la fois un employé pour une action fautive et l’employeur en vertu de son supérieur hiérarchique. Le demandeur peut être en mesure d’obtenir des dommages-intérêts à la fois de l’employeur et de l’employé.
Dans un cas où quelqu’un tente de tenir un employeur responsable d’une action commise par un employé, il doit être démontré que l’employé exécutait en fait des tâches pour le travail. Les employeurs ne sont pas tenus responsables des actions de leurs employés lorsqu’ils ne sont pas en service, des employés qui sont en congé et des situations dans lesquelles un employé n’exerce pas ses activités dans le cadre de ses fonctions. Ainsi, l’employeur d’un chauffeur de citerne qui a un accident lors de la livraison de carburant est responsable, mais si le chauffeur de citerne écrase un véhicule personnel alors qu’il se rend à l’hippodrome, l’employeur n’est pas responsable.
Les hôpitaux, les maisons de courtage et les cabinets d’avocats ont tendance à être particulièrement attentifs à la réponse. Ces employeurs peuvent être exposés à des risques considérables par leurs employés si ces employés se comportent de manière négligente ou infligent des dommages intentionnels. Les délits impliquant une pratique médicale, des conseils d’investissement peu judicieux et une mauvaise conduite juridique peuvent entraîner des indemnités substantielles lorsqu’ils sont portés devant les tribunaux. En conséquence, ces employeurs ont généralement souscrit d’importantes polices d’assurance responsabilité civile afin de couvrir de tels événements, et ils forment également leurs employés de manière approfondie pour les encourager à éviter les situations pouvant entraîner une responsabilité civile.
Les employeurs peuvent contester le concept de répondant supérieur s’ils estiment qu’il existe des motifs raisonnables de le faire. Si un employé agit au-delà du cadre de ses fonctions normales ou offre explicitement des services annexes sans l’autorisation de l’employeur, l’employeur peut faire valoir qu’il n’est pas responsable des blessures subies en conséquence. De tels arguments ne sont pas toujours couronnés de succès, car un tribunal peut déterminer qu’un employeur aurait dû être au courant d’une situation et qu’il est responsable du fait de sa propre négligence.